UPOV - Council (C/XIII)

C/XII >> C/XIII >> C/XIV

Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/XIII/1	Projet d'ordre du jour	EN FR DE
C/XIII/1 REV	Projet d'ordre du jour	EN FR DE
C/XIII/2	Rapport annuel du secrétaire général pour 1978	EN FR DE
C/XIII/3	Situation financière de l'Union Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales au 31 décembre 1978	EN FR DE
C/XIII/4	Projet de programme et de budget pour 1980	EN FR DE
C/XIII/5	Cooperation en matière d'examen	EN FR DE
C/XIII/6	Liste des espèces auxquelles la Convention est appliquée	EN FR DE
C/XIII/7	Statistiques sur l'échange de rapports d'examen (période du 1er Juillet 1978 au 30 Juin 1979)	EN FR DE
C/XIII/8	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité Administratif et Juridique	EN FR DE
C/XIII/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques	EN FR DE
C/XIII/10 REV	Dates provisoires des réunions en 1980	EN FR DE
C/XIII/11	Activités résultant de la conférence diplomatique de 1978	EN FR DE
C/XIII/12	Demande d'adhésion formulée par l'état d'Israël	EN FR DE
C/XIII/13	Liste des participants	EN FR DE
C/XIII/14	Complement au document C/XIII/4	EN FR DE
C/XIII/15	Draft report	EN
C/XIII/16	Rapport	EN FR DE
C/XIII/17	Projet de compte rendu detaillé	EN FR DE

Réunions