Questions Clefs
Responding to the challenges of a changing world |
Second World Seed Conference |
Étude d'impact | Rapport de l’UPOV sur l’incidence de la protection des obtentions végétales (Publication UPOV 353(F)) |
Exception en faveur de l'obtenteur |
Breeder's exemption in the 1978 and the 1991 Act of the UPOV Convention (uniquement en anglais) UPOV/EXN/EXC Notes explicatives sur les exceptions au droit d'obtenteur selon l'Acte de 1991 de la Convention UPOV |
Contrats | Colloque sur les contrats relatifs au droit d'obtenteur UPOV, Genève, 31 octobre 2008 |
Notions d’obtenteur et de notoriété | Les notions d'obtenteur et de notoriété |
Ressources génétiques et partage des avantages |
Reply of January 23, 2009, to the letter of the Executive Secretary of the Secretariat of the Convention on Biological Diversity (CBD) of December 19, 2008, providing a peer review of the draft “Study on the relationship between the ABS International Regimen and other international instruments which govern the use of genetic resources: The World Trade Organization (WTO); the World Intellectual Property Organization (WIPO); and the Union for the Protection of New Varieties of Plants (UPOV)” Lettre au Secrétaire exécutif du Secrétariat de la Convention sur la diversité biologique (CBD), contenant une décision du Conseil de l’UPOV à soumettre pour examen à la Conférence des Parties à la CBD à sa neuvième réunion prévue à Bonn (Allemagne) du 19 au 30 mai 2008 Access to Genetic Resources and Benefit-Sharing |
Commerce et transfert de technologie | Nécessité d'une harmonisation internationale aux fins de l'efficacité de la protection des obtentions végétales, commerce et du transfert de technologie (Fondée sur une intervention faite au Conseil des ADPIC, le 19 septembre 2002) |
Biotechnologie végétale | Colloque OMPI-UPOV sur les droits de propriété intellectuelle dans le domaine de la biotechnologie végétale (Genève, 24 octobre 2003) Colloque OMPI-UPOV sur la coexistence des brevets et du droit d'obtenteur dans la promotion des innovations biotechnologiques (Genève, le 25 octobre 2002) |
Petits et moyennes entreprises (PME) | Comment tirer le meilleur parti de votre nouvelle variété végétale |
Autre | Point de vue de l’Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV) concernant la décision VI/5 de la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique (CDB) (11 avril 2003) (uniquement en anglais) |