UPOV - Consultative Committee (CC/XI)

5 mars au 6 mars 1975 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Comité consultatif

CC/XI >> CC/XII

Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
CC/XI/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  DE
CC/XI/2	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité d'experts pour la coopération internationale en matière d'examen	EN  FR  DE
CC/XI/3	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité d'experts pour l'interpretation et la révision de la Convention	EN  FR  DE
CC/XI/4	Invitation d'observateurs représentant des états et des organisations internationales non gouvernementales a des session de l'UPOV	EN  FR  DE
CC/XI/5	Désignation de variétés de référence par des marques dans les principes directeurs	EN  FR  DE
CC/XI/6	Diffusion des "actes des conférences internationales pour la protection des obtentions végétales 1957-1961, 1972"	EN  FR  DE
CC/XI/7	Micro-organismes	EN  FR  DE
CC/XI/8	Draft report	EN
CC/XI/9	Rapport	EN  FR  DE